Le Poinçons de Recense en France

ASCAS Association of Small Collectors of Antique Silver

ASSOCIATION OF SMALL COLLECTORS OF ANTIQUE SILVER
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article # 199

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by Robert Massart

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LE POINÇON DE RECENSE EN FRANCE
1722 - 1984

INTRODUCTION
Tous ceux qui s'intéressent aux objets en argent massif, savent que le système français de poinçonnage est tres complexe. Parmis la multitude de poinçons en usage, le poinçon de recense, en particulier, est souvent mal interprêté.
L'article suivant explique les raisons de la création du poinçon de recense et éclercit son histoire.

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Les fraudes sont de tous les temps et, afin de les contrecarer, le gouvernement français les a toujours combattues en introduisant des systèmes de défense de plus en plus sophistiqués. L'orfèvrerie en particulier n'a pas échappée aux fraudes, aux vols de poinçons, aux imitations et aux contrefaçons. Afin de les parer, et suite à des contrefaçons, le gouvernement a instauré sous l'Ancien Régime en 1722 le poinçon de recense et organisé la première recense gratuite.
Depuis cette date recenser signifie que passé une date précise, tous les anciens poinçons perdent toute valeur et que les ouvrages doivent recevoir une nouvelle marque avant d'être vendus.
Recenser signifie faire le dénombrement officiel, l'inventaire, des ouvrages d'or ou d'argent avant la vente.

Poinçons de recense de l'Ancien Régime pour Paris

En 1789, puis en 1791, par la loi Le Chapelier (voir note 1), les guildes et les corporations furent abolies et avec elles, disparurent le contrôle des métaux précieux, les poinçons correspondants et les taxes. La production d'argenterie devint anarchique pendant la période 1789-1798 et, en l'absence de contrôle, des orfèvres fabriquaient des pièces d'une qualité inférieure.

Isaac-René-Guy Le Chapelier

Pour lutter contre ces fraudes l'Association des Orfèvres d'Or et d'Argent décidait de créer de l'ordre en instaurant deux poinçons "tête de femme Grecque". Ces deux poinçons avaient officièllement pas de valeur de garantie.

Poinçons non officiels de l'Association des Orfèvres d'Or et d'Argent

Le 15 Vendémiaire an V (6 octobre 1795) le Conseil des Cinq-Cents (voir note 2) décida d'exprimer les titres en millièmes. Deux poinçons étaient crées: une tête de sanglier pour le titre de 950 millièmes et une tête de cheval pour le titre de 843 millièmes.

Poinçons approuvées le 15 Vendémiaire an V (6 octobre 1795)

1798 - 1809

Sur l'initiative du Directoire (voir note 3) la loi du 19 Brumaire An VI (9 novembre 1797) crée la Direction de Garantie et remplace les jurandes, les communautés et autres corporations par des bureaux de garantie.
Après la Révolution, l'État ordonna que des poinçons de recense furent apposés sur tous les ouvrages marqués sous l'Ancien Régime. Plusieurs recences se sont succédées, dont la loi de Brumaire était la prémière. Cette loi stipule que: "le poinçon de recense s'applique par l'autorité publique lorsqu'il s'agit d'empêcher l'effet de quelque infidélité relative au titre et aux poinçons. Parallèlement aux nouveaux poinçons qui seront insculpés sur les nouveaux ouvrages, un poinçon de recense sera apposé sur les ouvrages antérieurs, attestant ainsi la reconnaissance de leur titre et le paiement des droits".
Cette même loi précise que: "Les fabriquants de faux poinçons, et ceux qui en feraient usage, seront condamnés à dix années de fers, et leurs ouvrages confisqués."
Dans le cas d'usage frauduleux, de vol, falsification de poinçons, il fut donc établit une recense. Ainsi, une fois l'illégalité reconnue, le reste des ouvrages dans le commerce était présenté dans les bureaux de contrôle puis, après vérification des marques, ces ouvrages étaient marqués du poinçon de recense. Les anciennes empreintes de poinçons cessaient d'être légales, après quoi, une nouvelle série de poinçons était établie. L'application du poinçon de recense était gratuit quand les ouvrages étaient légalement marqués et quand le marquage s'éffectuait dans le délai fixé par la loi. Les ouvrages portant d'autres poinçons ou des poinçons usés par l'usage ou le polissage devaient être soumis au bureau de garantie, après quoi l'orfèvre payait les taxes, sinon les ouvrages étaitent détruits.

Gros ouvrages - Tête de liberté (Paris)	Gros ouvrages -Tête de liberté (Départements)

Le poinçon représente une tête de fille, de profil, avec le regard orienté à droite et coiffé d'un bonnet phrygien (voir note 4). Le poinçon est entouré d'un contour en ovale vertical Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000	Le poinçon représente une tête de fille, de profil, avec le regard orienté à gauche et coiffé d'un bonnet phrygien. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000

Petits ouvrages -Tête de liberté (Paris)	Petits ouvrages -Tête de liberté (Départements)

Le poinçon représente une tête de fille, de profil, avec le regard orienté à gauche et coiffé d'un bonnet phrygien. Le poinçon est entouré d'un contour en ovale vertical. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000	Le poinçon représente une tête de fille, de profil, avec le regard orienté à droite et coiffé d'un bonnet phrygien. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000

1809 - 1819

Une seconde recense générale(voir note 5) a eu lieu en date du 7 juillet 1809. Cette loi stipule: "les nouveaux poinçons pour la garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent, fabriqués en exécution du décret impérial du 11 prairial an II (30 mai 1794), seront employés exclusivement dans tous les bureaux de garantie, à compter du 1er septembre 1809".

Gros ouvrages - Tête de Cérès (Paris)	Gros ouvrages - Tête de Mercure (Départements)

Cérès, vue de profil avec le regard orienté à gauche Déesse Romaine de l'agriculture, des moissons et de la fécondité. Le poinçon est entouré d'un contour ovale Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000	Tête de Mercure coiffé d'un casque ailé vue de face. Dieu Romain du commerce, des voyages et messager des autres dieux. Le poinçon est entouré d'une forme triangulaire aux cotés courbés Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000

Moyens ouvrages - Oreille droite (Paris)	Moyens ouvrages - Tête d'aigle (Départements)

Une oreille droite. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000	Tête d'aigle, le bec ouvert, vue de profil, avec le regard orienté à gauche. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000

Petits ouvrages - Main droite indicative (Paris)	Petits ouvrages - Oeil (Départements)

Une main droite indicative, vue de profil avec les doigts qui pointent à gauche. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000	Un oeil vue de profil, avec le regard orienté à droite. Un ouvrage avec ce poinçon assure un minimum d'argent de 800/1000

1819 - 1838

Une troisième recense générale prit effet suite aux ordonnances royales du 22 octobre 1817 et du 1er juillet 1818 et les différents poinçons resteront en usage du 16 août 1819 au 9 mai 1838. Cette recense introduisait un nouveau poinçon, la bigorne ou contremarque.

Grosse Bigorne - Paris Grosse Bigorne - Départements

1819 - 1838: Gros ouvrages Paris et Départements

Contremarque au revers du poinçon de garantie - Poinçons de six insectes différents et identiques pour Paris et les départements

Moyenne Bigorne - Paris Moyenne Bigorne - Départements

Moins d'insectes que pour la grosse bigorne et identiques pour Paris et les départements.

Petite Bigorne (Paris)	Petite Bigorne (Paris et Départements)	Petite Bigorne (Départements)

Triangles et losanges avec des dessins linéaires et des lettres

16 août 1819 - 16 novembre 1819

Gros ouvrages - fleur de lys (Paris)	Gros ouvrages - lévrier (Départements)

Fleur de lys au dessin entouré d'un contour en ovale vertical	Tête de lévrier le regard orienté à droite, entouré d'un contour en ovale horizontale. Un différent pour chaque ville

Petits ouvrages - Fleur de mouron (Paris)	Petits ouvrages - différents poinçons (Divisions)

Fleur de mouron	Les départements sont regroupés en divisions Nord: Cafetière / Nord-Est: Tour / Est: Ciboire / Sud-Est: Gobelet / Sud: Sonnette / Sud-Est: Arrosoir / Est: Vase / Nord-Est: Guitare / Centre: Livre

1822 - 1838

Suite à la découverte dans plusieures villes françaises d'un grand nombre d'oeuvres, portant de faux poinçons (surtout des montres étrangères), une ordonnance du 19 septembre 1821 créa des poinçons spéciaux pour l'horlogerie et ordonna une quatrième recense partièlle (voir note 6) qui restait applicable jusqu'au 1 mai 1822.
Le poinçon écrevisse resta en vigueur jusqu'au 9 mai 1838 comme titre.

Horlogerie - Ecrevisse (Paris)	Horlogerie - Ecrevisse (Départements)

Ecrevisse avec un 'différent' pour chaque bureau de garantie au-dessous (P pour Paris et un chiffre pour les départements), le regard tourné à gauche, entourée d'un contour en ovale horizontale (chiffre 23 pour le bureau de garantie de Montbéliard)

1838

Par les ordonnances du 30 juin 1835 et 7 avril 1838, les poinçons de recense sont la tête de girafe pour les gros ouvrages et la tête de dogue pour les petits ouvrages. Le dessin est identique pour Paris et les départements, sauf le 'différent'.

Gros ouvrages - Tête de girafe (Paris)	Gros ouvrages - Tête de girafe (Départements)

Petits ouvrages - tête de dogue (Paris)	Petits ouvrages - tête de dogue (Départements)

1838 - 1984

Une cinquième recense générale du 7 avril 1838 introduit plusieurs modifications, notamment des nouvelles bigornes plus complexes et le remplacement de l'ensemble des poinçons. La loi précise: "Le poinçon de titre et celui du bureau de garantie ne formeront plus qu'un poinçon unique qui portera un signe particulier pour chaque bureau".
Le signe particulier est nommé 'différent' et le poinçon unique la 'Minerve'.

Bigorne (Paris)	Bigorne (Départements)

Contremarque au revers du poinçon de garantie - insectes représentés en profil pour Paris et à vol d'oiseau pour les départements

ANNEXES
- Ordonnances du Roi du 7 avril 1838
- Tableau des poinçons dont l'emploi est prescrit par l'ordonnance du 7 avril 1838

NOTES
note 1: Isaac-René-Guy Le Chapelier, homme politique français, né le 12 juin 1754 à Rennes, guillotiné le 22 avril 1794 à Paris.
note 2: Le Conseil des Cinq-Cents est la chambre basse de la légistrature de France pendant le Directoire, du 22 août 1795 jusque le 9 novembre 1799.
note 3: Le Directoire gouvernait du 22 août 1795 jusqu'au 9 novembre 1799. Constitué de deux chambres, la chambre basse ou Conseil des Cinq-Cents et la chambre haute ou Conseil des Anciens, Napoléon l'a renversé en 1799.
note 4: Le bonnet phrygien, parfois appelé bonnet de liberté, est une coiffe moue conique avec le haut tiré vers l'avant. Dans le milieu artistique elle signifie la liberté et la poursuite de la liberté.
note 5: Recense générale: contrôle de tous les objets fabriqués avant la vente.
note 6: Recense partièlle: limitée à une seule catégorie d'objets.

BIBLIOGRAPHIE

- International Hallmarks on Silver collected by Tardy - 2005 reprint
- Dictionnaire des poinçons de fabricants d'ouvrages d'or et d'argent, Paris 1838-1875 - Catherine Arminjon, James Beaupuis, Michèle Bilimoff - 1994
- Poinçons des ouvrages d'or et d'argent, Lyon 1798-1940 - Maryannick Chalabi, Marie-Reine Jazé-Charvolin - 1993
- L'argent massif en France et le poinçon de bigorne - Robert Massart - 2011
- Recueil critique de jurisprudence et de législation, M. Dalloz - 1838

Robert Massart
- 2015 -